Les livres d'actes sont la possession des Archives. Sauf cas particulier (contrat, vente...), les droits sur les photos appartiennent aux propriétaires des livres. Nous avons obtenu, pour usage personnel, l'autorisation de photographier un certain nombre d'actes dont la liste figure ci-dessous. A titre exceptionnel, (et parce que certaines archives sont éloignées de France) nous avons décidé, de façon limitée afin de ne pas porter tort aux archives, de les partager si cela pouvait faire progresser des recherches familiales.
Si vous trouvez, dans cette liste, un de vos ascendants et que vous souhaitez obtenir la photo de l'acte, faites-nous parvenir votre demande en renseignant entièrement le formulaire ci-dessous. Nous essaierons, selon notre disponibilité, de vous la faire parvenir au plus vite.
Devant le nombre croissant de demandes d'envoi d'actes, et pour me faciliter la tâche, je vous prie de limiter votre demande à 6 ou 7 photos au maximum. Merci.
Les actes sont classés dans l'ordre alphabétique par type, puis par le nom des hommes et enfin par le nom des femmes.
Liste des communes
Algérie
Espagne
Espagne
Minorque
France
Nièvre
Val d'Oise
Yonne
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